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Marques déposées par la société Société à Responsabilité Limitée à capital variable "M O A"
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M O A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M O A
Société à Responsabilité Limitée à capital variable "M O A"

Numéro de dépôt :
3087714
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2011

Présentation de la marque M O A

Déposée le 2 mars 2001 par la société Société à Responsabilité Limitée à capital variable "M O A" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M O A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société Société à Responsabilité Limitée à capital variable "M O A" domicilié(e) Siège social : Chaussée Gayant, 76400 FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 619 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société à Responsabilité Limitée à capital variable "M O A" - France.

La marque M O A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M O A est expirée depuis le 2 mars 2011.

Société à Responsabilité Limitée à capital variable "M O A" a également déposé les autres marques suivantes : HAWAI SNOWAVE HS WAVE SNOW , LE CABINET VIRTUEL , AIREL , A.E.T.


Société à Responsabilité Limitée à capital variable "M O A" - Siège social : Chaussée Gayant, 76400 FECAMP - France - SIREN 434619508


Société à Responsabilité Limitée à capital variable "M O A" - France


Inscription le 13 septembre 2001 - Rejet partiel n°330916 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Importation de tous objets en gros ou en détail relatifs à l'aménagement, la décoration, l'équipement d'intérieur et extérieur de tous locaux professionnels d'habitations.